Règles du temps de travail

Règles du temps de travail en Italie

Ce que dit la loi en Italie sur le repos, la durée du travail, les pauses, le travail de nuit et les travailleurs de moins de 18 ans, avec la disposition qui fonde chaque chiffre, et ce que helloswap vérifie lorsqu'un créneau est planifié, échangé ou pris.

Les chiffres pour les adultes

Chaque chiffre est celui de la loi, avec le numéro de sa source. La dernière colonne indique ce que helloswap fait d'un créneau qui ne le respecte pas.

Règle	Ce que dit la loi	Dans helloswap
Repos entre deux créneaux	Au moins 11 heures consécutives¹	Bloque le créneau
Durée hebdomadaire moyenne	Au plus 48 heures par semaine en moyenne sur une période de 4 mois²	Bloque le créneau
Repos hebdomadaire	Un jour de repos par semaine, auquel s'ajoute le repos quotidien : 35 heures consécutives³	Avertissement
Pause	Au moins 10 minutes lorsque la journée de travail dure plus de 6 heures⁴	Avertissement
Période de nuit	Une période fixée par convention collective, qui doit comprendre l'intervalle de 00:00 à 05:00⁵	Définition
Travail de nuit	Est travailleur de nuit celui qui accomplit normalement au moins 3 heures de son temps de travail quotidien pendant la période de nuit⁵	Définition
Limite du travail de nuit	Au plus 8 heures en moyenne par période de vingt-quatre heures⁶	Bloque le créneau

Travailleurs de moins de 18 ans

Ces chiffres valent pour toute personne qui a moins de 18 ans le jour du créneau. helloswap se fonde sur la date de naissance indiquée dans le profil de la personne. Une cellule vide signifie que la loi n'a pas, à cet endroit, de chiffre que cette page puisse donner.

Règle	15–17 ans	Dans helloswap
Durée quotidienne maximale	8 heures⁷	Bloque le créneau
Durée hebdomadaire maximale	40 heures⁷	Bloque le créneau
Pas de travail entre	22:00 et 06:00⁸	Bloque le créneau
Repos hebdomadaire	2 jours de repos par semaine⁹	Bloque le créneau
Pause	60 minutes lorsque la journée dure plus de 4,5 heures¹⁰	Avertissement

Aucune personne de moins de 15 ans ne peut être employée, hormis des exceptions étroites telles que les spectacles avec autorisation. Il n'y a donc pas ici de chiffres de durée du travail pour elles.⁸
La loi trace sa limite selon la scolarité autant que selon l'âge : un jeune encore soumis à l'obligation scolaire ne peut pas être employé, hormis des exceptions étroites.¹¹
helloswap ne refuse pas une telle personne. Lorsqu'un administrateur de l'entreprise ou le manager de la personne la signale comme « Encore soumis à l'obligation scolaire à temps plein » sur sa fiche, dans Personnes, ses créneaux sont vérifiés selon une limite stricte propre à helloswap, au lieu des chiffres affichés ici, tant qu'elle a moins de 18 ans.
Les durées maximales par jour et par semaine se comptent en heures de travail : la pause non rémunérée de l'entreprise est d'abord déduite lorsque le créneau est assez long pour exiger une pause.
Le repos hebdomadaire est mesuré sur la période de 7 jours qui se termine avec le créneau.
helloswap ne vérifie pas si une personne d'un âge donné peut être employée, ni à quel type de travail.

Comment helloswap les applique

Le chiffre de la loi est une chose, la vérification en est une autre. Là où les deux diffèrent, c'est dit ici.

Repos entre deux créneaux: helloswap mesure de la fin d'un créneau au début du suivant. Un créneau qui laisse moins de 11 heures n'est pas enregistré.
Durée hebdomadaire moyenne: Les heures sont additionnées sur une période de 4 mois et divisées par le nombre de semaines. Les créneaux placés sur des jours de congé approuvé ne sont pas comptés. Un créneau qui fait passer la moyenne au-delà de 48 heures n'est pas enregistré.
Repos hebdomadaire: helloswap examine la période de 7 jours qui se termine avec le créneau et émet un avertissement lorsqu'elle ne comporte aucun repos d'au moins 35 heures consécutives. Un repos commencé avant cette période compte en entier.
Pause: helloswap compare cette durée de 10 minutes à la durée de pause définie par l'entreprise et émet un avertissement lorsqu'un créneau de plus de 6 heures a une pause plus courte.
Période de nuit: Seules les heures de 00:00 à 05:00 sont fixées par la loi elle-même ; ce sont donc celles que helloswap compte comme heures de nuit.
Travail de nuit: La loi parle de celui qui travaille normalement ainsi. helloswap se fonde sur le créneau : tout créneau qui remplit cette condition est traité comme un créneau de nuit, et toute personne ayant un tel créneau comme un travailleur de nuit.
Limite du travail de nuit: La loi laisse la période aux conventions collectives ; helloswap ne mesure donc pas cette limite de la façon dont la loi la formule : la durée des créneaux de nuit récents de la personne est mise en moyenne, toute personne ayant un créneau de nuit est traitée comme un travailleur de nuit, et un créneau qui fait passer cette moyenne au-delà de 8 heures n'est pas enregistré.

Ce qui bloque un créneau, et ce qui donne seulement un avertissement

Cette répartition est propre au produit et identique pour toutes les entreprises.

Bloque : le créneau n'est pas enregistré

Personne ne peut passer outre, que ce soit un manager qui planifie le créneau, quelqu'un qui le prend sur le tableau d'échanges ou un échange dont il fait partie.

Repos entre deux créneaux
Durée hebdomadaire moyenne
Limite du travail de nuit
Les chiffres des travailleurs de moins de 18 ans, sauf la pause

Avertit : le manager décide

Le créneau peut tout de même être enregistré. L'avertissement nomme la règle et dit pourquoi.

Repos hebdomadaire
Pause
La pause des travailleurs de moins de 18 ans

Les sources

Chaque chiffre de cette page porte le numéro de la disposition dans laquelle il a été lu. Les liens mènent au texte officiel.

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